Conseil Municipal du 30 mars 2007
DELIBERATIONS
Bâtiments communaux
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-91 | TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX - ATTRIBUTION DES MARCHES - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Conseil Municipal
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-6 | Installation d'un nouveau conseiller municipal dans ses fonctions - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-72 | Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Délibération | Adopté à la majorité |
Développement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-85 | Politique de la ville - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Délibération | Adopté à la majorité |
Education
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-77 | Demande de subvention pour l'entretien des locaux scolaires dans le cadre du Fond E.CO.L.E., auprès du Conseil Général - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-79 | EDUCATION ET VIE SCOLAIRE - MARCHÉ D'APPEL D'OFFRES OUVERT SUR LA FOURNITURE, LA LOCATION ET LA MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS MULTIMEDIAS, D'EQUIPEMENTS INFORMATIQUES PERIPHERIQUES, D'OUTILS PEDAGOGIQUES ET D'INFRASTRUCTURES RESEAUX POUR LES ECOLES - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-83 | Présentation du programme de réhabilitation et de réaménagement de l'école élémentaire Les Tournelles - Guy Rabourdin - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Finances
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-61 | VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS, ETABLISSEMENTS PUBLICS ET ORGANISMES - Délibération - Annexe - Annexe | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-81 | VOTE DES TAUX DIMPOSITION DE LEXERCICE LANNEE 2007 - Délibération - Annexe | Adopté à la majorité | |
| Ville-2007-114 | FISCALITE - TAXE D'HABITATION - INSTITUTION D'UN ABATTEMENT A LA BASE EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Intercommunalité
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-76 | Agenda 21 intercommunal - Avis du Conseil Municipal - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Jeunesse
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-78 | OPERATION VILLE VIE VACANCES - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Juridique et Patrimoine
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-92 | JURIDIQUE ET PATRIMOINE - AMENAGEMENT - CESSION DES BIENS SIS 39 AV F. MITTERRAND ET 6 RUE DE LA LIBERTE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MARNE ET CHANTEREINE - Délibération | Adopté à la majorité | |
| Ville-2007-93 | ECOLOGIE URBAINE - ENUETE PUBLIQUE - DEDF -SITE DE VAIRES SUR MARNE - AVIS DE LA COMMUNE DE CHELLES - Délibération | Adopté à la majorité |
Nouvelles technologies
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-68 | MARCHÉ D'APPEL D'OFFRES OUVERT SUR LA FOURNITURE ET LA MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS INFORMATIQUES ET RESEAUX - APPROBATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MARNE ET CHANTEREINE - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-70 | MARCHÉ D'APPEL D'OFFRES OUVERT SUR LA FOURNITURE, LA POSE ET LA MAINTENANCE DE FIBRES OPTIQUES - APPROBATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MARNE ET CHANTEREINE - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Personnel
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-84 | Rémunération des personnelsà l'occasion des scrutins électoraux - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-87 | PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D'UN POSTE DE RESPONSABLE DU POLE TECHNIQUE ET TELECOMS A LA DIRECTION DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-88 | PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE LA COTISATION A LORDRE DES ARCHITECTES DE LARCHITECTE COMMUNAL - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-89 | PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D'UN POSTE DE CHARGE DE COMMUNICATION WEBMASTER A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Restauration municipale
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-65 | Fixation du nouveau prix du repas stagiaire des communes extérieures au self municipal - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-66 | Avenant n°3 à la convention avec le ministère de l'économie et des finances pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Sport
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-74 | SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PROJET A VOCATION SPORTIVE - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Transport / Stationnement
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-86 | Syndicat Mixte Intercommunal d'Etudes et de Programmation et de Révision du Schéma Directeur de Marne et Nord - Avis de la commune concernant le Plan Local de Déplacement - Délibération | Adopté à l'unanimité |